La rencontre entre loffre et lacceptation

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On ne saurait, toutefois, adopter une solution intermédiaire. Est-ce à dire que la distinction établie par la jurisprudence entre les réserves qui portent sur des éléments essentiels du contrat et les réserves relatives à des éléments contractuels accessoires a été reconduite?

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Plusieurs sortes de documents doivent être distinguées: Valeur contractuelle Quelle valeur donner aux conditions générales? Conséquemment, trois hypothèses peuvent être envisagées: Le silence vaut-il acceptation? Ainsi, selon cette décision qui ne dit mot ne consent pas Pour un rappel de cette règle V.

L'erreur sur la personne

Il en ira ainsi dans toute une série de circonstances: Plusieurs hypothèses doivent donc être envisagées: La formation du contrat est subordonnée à la remise de la chose: Particularité du contrat de prêt: Depuis un arrêt du 28 mars , il convient de distinguer selon que le prêt est consenti ou non par un professionnel 1 ère civ. En dehors de cette hypothèse, le contrat de prêt demeure un contrat réel, de sorte que la remise de la chose est exigée ad validitatem.

L’offre et l’acceptation - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne - Vidéo - Canal-U

De décès? Dalloz 1 page Mais dans le cas contraire, il ne pourra pas être conclu.

La jurisprudence a hésité. En ce sens Civ 3 e 10 mai , Dalloz page Mais encore faut-il ici tenir compte de la distinction entre les éléments accessoires et les éléments essentiels.


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Mais un élément du contrat peut être considéré comme accessoire ou ess e ntiel. Un désaccord sur les éléments accessoires ne fait pas obstacle à la conclusion du contrat. Mestre observation sous arrêt C. A Paris 13 décembre , voir C. Le silence vaut-il acceptation?

Existence du consentement, Offre, acceptation, rencontre des volontés

La portée du silence, en principe il ne vaut pas acceptation, mais il existe des exceptions. Article et article du Code civil. La règle selon laquelle le silence ne peut valoir acceptation, sauf exception, remonte au moins à un arrêt de et est donc classique [14]. Le quasi-contrat serait vraisemblablement un fondement plus adéquat V.

La distinction entre les délais de réflexion et les délais de rétractation est consacrée art.

Le délai de réflexion est un délai pendant lequel une partie ne peut pas manifester son acceptation: La distinction de régime est de taille: Il est même arrivé que le législateur applique simultanément les deux régimes à un même délai, ce qui conduit bien sûr à une impasse. On remarque par ailleurs que les parties ont le pouvoir de créer des délais de réflexion et de rétractation. La possibilité de créer des délais contractuels de réflexion semble en revanche plus originale.

Ces délais impliquent que la partie qui en bénéficie soit jugée incapable, seule, de faire un choix raisonné: Pour penser à stipuler un délai de réflexion dans le contrat, cela suppose que la partie ait mûrement réfléchi à la rédaction dudit contrat ; pour imposer un tel délai de réflexion à son cocontractant, cela suppose que le bénéficiaire dudit délai ait un certain pouvoir de négociation et ne soit donc pas une partie faible.